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Marques déposées par CAUVIS Jacques
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LE PATRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PATRE
CAUVIS Jacques

Numéro de dépôt :
96619235
Date de dépôt :
01/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2016

Présentation de la marque LE PATRE

Déposée le 1 avril 1996 par CAUVIS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PATRE »

Le déposant est CAUVIS Jacques domicilié(e) 1, Rue de Bagnères,65100 LOURDES (dossier no 2310568) - 65100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques CAUVIS domicilié(e) 12 RUE DU PRE DE LA PIE,65100 LOURDES (dossier no 2310568) - 65100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PATRE est expirée depuis le 1 avril 2016.


CAUVIS Jacques - 1, Rue de Bagnères,65100 LOURDES (dossier no 2310568) - 65100 - France


Jacques CAUVIS - 12 RUE DU PRE DE LA PIE,65100 LOURDES (dossier no 2310568) - 65100 - France


Inscription le 13 juillet 1999 - Rejet partiel n°281303 - Publication au BOPI 1999-07-13

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2006 n°2310568 - Publication au BOPI 2006-03-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Inscription le 9 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537571 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-09

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Tissus, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.